Conditions générales de vente pour L'écusson Voyageur

(Dernière mise à jour le 21 Novembre 2023 à 15h29)

Les présentes conditions générales de vente régissent l'utilisation de notre site web : www.lecussonvoyageur.com et l'achat de produits sur celui-ci. En passant une commande sur notre site, vous acceptez les présentes conditions générales de vente de notre entreprise enregistrée à la chambre des métiers et de l'artisanat de l'Hérault sous le matricule 849 640 115 RM 34 dont le siège social est situé au 3 Rue Baudin à Montpellier. 

1. Commandes

Lorsque vous passez une commande sur notre site, vous confirmez être légalement autorisé à conclure et à utiliser la méthode de paiement choisie. Nous nous réservons le droit d'accepter ou de refuser toute commande à notre entière discrétion.

2. Prix et paiement

Le prix de nos produits sont indiqués sur le site et sont sujets à des changements sans préavis. Les frais d'expédition seront ajoutés au montant total de la commande. Le paiement peut-être effectué par les méthodes de paiement indiquées sur le site au moment de la commande.  

3. Livraison

Nous nous engageons à expédier les produits dans les délais indiqués sur le site. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de votre emplacement et des circonstances indépendantes de notre volonté.  

4. Retours et remboursements

Tout article acheté sur le site peut être remboursé ou échangé dans son emballage d'origine sous un délai de 15 jours après l'achat. Une facture ou un ticket de caisse sera demandé pour effectuer l'échange ou le remboursement. 

Cette politique de retour ne s'applique pas dans tous les points de vente et peut changer en fonction de certains revendeurs. 

5. Propriété intellectuelle 

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits, y compris les designs, les marques et les logos, restent la propriété exclusive de l'écusson voyageur ou de ses partenaires. Toute reproduction est formellement interdite. 

6. Responsabilité 

Notre responsabilité envers vous est limitée au montant de la commande que vous avez passée. Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects ou consécutifs. 

7. Modifications des Conditions Générales de Vente

Nous nous réservons le droit de mettre à jour les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page avec les nouvelles dates de mise à jour. 

8. Loi applicable et règlement des litiges

Les présentes conditions générales de vente sont régies par les lois en vigueur en France. Tout litige de ces conditions générales de vente sera soumis à la juridiction des tribunaux compétents de Montpellier en Occitanie.

8. Contact

Si vous avez des questions concernant ces conditions générales de vente ou des remarques d'amélioration, veuillez nous contacter à l'adresse : lecussonvoyageur@gmail.com 

Bonne visite sur notre site !